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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APLUS SANTE
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Jardin Mieux-Être
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jardin Mieux-Être
APLUS SANTE, SAS

Numéro de dépôt :
3852636
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
Jardin Mieux-Être de APLUS SANTE

Présentation de la marque Jardin Mieux-Être

Déposée le 11 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APLUS SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jardin Mieux-Être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APLUS SANTE domicilié(e) ZAC Port Sec Nord, Rue Archimède - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 338 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS APLUS SANTE domicilié(e) 42 rue Gambetta - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque Jardin Mieux-Être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin Mieux-Être est expirée depuis le 11 août 2021.

APLUS SANTE a également déposé les autres marques suivantes : Alzhéa , A APLUS SANTE , L'EGOLOGIQUE RESORT , Vital Mieux-Être , VITALPARC , LINEAVITAL , BALNEOMARINE , DAY SPA , A PLUS SANTE , AQUADÔME


APLUS SANTE, SAS - ZAC Port Sec Nord, Rue Archimède - 18000 - BOURGES - France - SIREN 398338194


SAS APLUS SANTE - 42 rue Gambetta - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°732960 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-05-17

Plantes, fleurs naturelles, arbres, végétaux (arbres), fruits et légumes frais. Divertissement, activités sportives et culturelles.

Services de loisirs, de détente, de jeux, de bien-être et soin à la personne rendus dans un jardin thérapeutique en maison de retraite.

Maisons de retraite pour personnes âgées.

Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Jardinage en maison de retraite, potagers, productions florales.